Le jugement sur la location de sa part d’un magasin à son copropriétaire

Louanges à Allah

Celui qui possède une partdans un magasin a la possibilité de la louer contreune somme fixe bien connue à son copropriétaire ou à un autre, conformément auprincipequi permet la location desmaisons, des magasin et d’autres locaux utilisables avec maintien de leurintégralité. Le fait de louer à un partenaire une partie du bien commun estpermis selon les ulémas.

Ibn Qudamamdit dans al-Moughni (5/317): Chapitresur ce qu’il est permis de mettre en locationIl est permis de louer tout objet dont onpeut tirer un profit licite tout en le maintenant dans son statut d’origine.C’est le cas de la terre, des maisons, de l’esclave, des bête, des vêtements,des pavillons, des cordes, des tentes, des brides, des épées, des lances etconsorts. Dans l’encyclopédie juridique (1/263), il est écrit: « locationd’une propriété commune: si l’objet d’une location est une propriétécommune et si l’un des copropriétaire veut louer les services de sa part, ilpeut le mettre à ce titre à la disposition de son partenaire, à l’avis unanime.Quant au fait de louer sa part à quelqu’un d’autre, bon nombre dejurisconsultes, y compris les deux compagnons d’Abou Hanifa,des chafiites, des malékites et un avis attribué àAhmad, autorisent une telle location. Car la locationest une des deux formes de vente. Aussi est il permis de louer sa part d’unepropriété commune comme il est possible de la vendre. La propriété commune estpour les propriétaires l’objet d’une utilisation pour une durée déterminée.C’est pourquoi il est permis de la vendre.

Il est écrit dans al-Moughni: Abou Hafs al-Akbari a choisi l’avis selon lequel la part d’unepropriété commune peut être louée à un non partenaire. Ahmad y a fait allusionpuisque l’objet du contrat reste sa propriété qu’il peut mettre à ladisposition de son partenaire comme il peut le faire pour un autre à l’instarde la vente. En plus, puisqu’il est permis aux deux copropriétaires de le faire,il doit être permis à l’un d’eux de le faire

Il s’agit du fait pour vousde mettre votre partie du magasin en location ou de la louer avec son contenuen fait d’objets fixes tels des appareils et équipements et étagères et consorts . Quant à votre part des marchandises, s’il y en a,il n’est pas permis de la louer car la location porte sur des profits. Or lamarchandise ne profite que si elle est vendue. Aussi faut il évaluer lamarchandise et vendre la valeur au locataire, s’il le désire, quitte à la luicéder à un prix à payer par tranches. Il est aussi permis de le mandater pourle vendre, sans ou avec une contrepartie, selon ce qui est convenu. Il vous estpermis encore de prendre votre marchandise et de le vendre au client de votrechoix.

Allah le sait mieux.