Mort endetté, une partie de ses héritiers refuse de régler ses dettes

Louanges à Allah

Quand quelqu’un décède et laisse des biens, ses héritiersdoivent commencer par assurer sa préparation (à l’enterrement), son habillementgrâce à un prélèvement sur la succession. Ensuite, ils doivent en soustraire lemontant des dettes avant de prélever le montant du testament sur la tiers de la succession, si le défunt avait rédigé untestament. Tout cela doit être fait avant la répartition de la succession auxhéritiers. Cela s’atteste dans la parole du Très-haut: En cequi concerne vos enfants, Allah vous prescrit d’attribuer au garçon une partégale à celle de deux filles. S’il n’y a que des filles, et qu’elles soient aumoins deux, il leur sera attribué les deux tiers de ce que laisse le défunt ;mais s’il n’y en a qu’une seule, elle en prendra la moitié. Si le défunt laisseun enfant, les ascendants, père et mère, auront chacun un sixième del’héritage. Mais s’il ne laisse pas d’enfant, et que ses père et mère soientses seuls héritiers, la mère aura droit au tiers. S’il laisse des frères et dessœurs, sa mère aura le sixième, après que les legs et les dettes du défuntauront été acquittés. De vos ascendants ou de vos descendants, vous ne savezpas lesquels vous sont les plus dévoués. C’est là une obligation divine àobserver. Dieu est Omniscient et Sage. (Coran,4:11).Pour en savoir davantage, voir la réponse donnée à la question n° 194033.

Vu ce quiprécède, les héritiers doivent s’empresser à acquitter la conscience de leurpère en réglant ses dettes avant même son enterrement à cause de l’importancede la dette. À défaut de pouvoir payer les dettes immédiatement enraison de l’absence d’argent ou de l’éloignement des biens, on recommande auxhéritiers d’offrir une garantie à la place de leur père et au profit ducréancier. S’ils tardent à le faire, ou refusent de régler la dette , ils tombent le péché que constitue le reniement dela dette ou l’atermoiement, étant donné que le défunt a laissé de quoi réglerses dettes.

Al-Bahouti (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde) a dit:«L’on doit s’empresser à payer ses dettes et à faire tout ce qui lui donneacquis de conscience comme les actes expiatoires, le pèlerinage, les vœux etd’autres tels la zakat, la restitution des dépôts, d’objets usurpés ou prêtés,compte tenu du hadith rapporté par ach-Chafii, parAhmad, et par at-Tirmidhi (qui l’a jugé bon) d’aprèsAbou Hourayrah en l’attribuant hautement:L’âmedu croyant est suspendue à sa dette jusqu’à son règlement...

Tout cela (lerèglement des dettes, l’acquittement des consciences, l’exécution du testament(avant de lui faire la prière des morts) doit être vite fait car nul n’al’autorité lui permettant d’exiger ces droits avant la mort et la préparation àl’enterrement (du défunt). Dans ar-Riayah, on précise: avant la toilette mortuaire du défunt Dans al-Moustawib, on précise: avant son enterrement.

Ceci estcorroboré par ce que le compilateur a mentionné, à savoir qu’au début del’islam, le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) s’abstenait de fairela prière des morts au profit d’un endetté. Il disait : priez pour votrecompagnon… comme on le verra plus loin dans les prérogatives. (Si on n’estpas en mesure de régler les dettes immédiatement) en raison del’indisponibilité des fonds ou pour une autre cause (on recommande à l’héritierde prendre la dette en charge à la place du défunt )et au profit du créancier. Ce qui revient à en garantir le paiement ou à donnerun gage. Tout cela procède des moyens de lui donner acquis de conscience, cettefin ne pouvant être atteinte avant le paiement de la dette, comme on le verraplus loin.»

Al-Hadjdjaawi (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde): L’exécution de son testament et l’empressement à réglerses dettes.

Cheikh ibn Outhaymine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde):« l’expression l’exécution de son testament etcoordonnée à préparation ce qui signifie: s’empresser à exécuter sontestament. L’exécution du testament en elle-même est un devoir. Le fairerapidement est soit un devoir soit une recommandation. En effet, si letestament porte sur un devoir (du défunt), sa rapideexécution vise à lui donner acquis deconscience. S’il porte sur une affaire ayant un caractère surérogatoire, sarapide exécution est apte à lui faire parvenir la récompense rapidement. Letestament est en lui-même, soit obligatoire, soit surérogatoire.

Les ulémas disent:« Il convient d’exécuter le testament du défunt avantson enterrement. Gloire à Allah! Quand vous entendezde tels propos et voyez le comportement des héritiers injustes qui diffèrent lerèglement des dettes du défunt pour préserver leurs intérêts privés, ]vousvous rendez compte de l’écart entre l’enseignement des ulémas et la pratique decertains[ Il arrive que le défunt endettélaisse des propriétés foncières et qu’ils (ses héritiers) disent: nous n’allonspas les vendre mais nous allons payer les dettes grâce à leurs revenus, même sicela devait prendre dix ans. Ils peuvent dire encore:les terrains enregistrent une baisse de valeurs en ce moment. Attendons queleur valeur monte de nouveau. Pourtant elles peutconnaitre des fluctuations. C’est injuste. A Allah ne plaise!Ceux qui agissent de la sorte peuvent être des descendants du défunt. Ce quiconstitue alors un flagrant mauvais traitement pour le défunt car celui-cisouffre à cause de la dette qu’il a laissée derrière lui.

Quand letestament porte sur une obligation, sa rapide exécution est obligatoire. Quandil porte sur une affaire surérogatoire, son exécution est une sunna.Obligatoire ou recommandé, le testament est exécuté rapidement avant que laprière des morts soit célébrée pour le défunt et qu’il soit enterré. Voilà cequ’enseigne la sunna. Ses propos: il faut payer sesdettes rapidement renvoie aux dettes du défunt; qu’elle soient contractéesenvers Allah ou dues à un humain. Ce qui appartient à Allah, c’est comme lazakat, les actes expiatoires, les vœux, et consorts. Ce qui appartient àl’humain, c’est comme les prêts, le prix d’un objet vendu, un salaire, lacompensation d’une perte et d’autres droits humains. Il faut s’empresser à lesrégler dans la mesure du possible car il est interdit de les retarder.

Ceci repose surun double argument traditionnel et théorique. Le premier réside dans la paroledu Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui):L’âme du musulman défunt est suspendue jusqu’à ce que ses dettes soit réglées.Ce hadith est faible mais il est corroboré par le hadith d’Abou Qatada évoquantle cas du mort présenté devant leMessager d’Allah (Bénédiction et salut soient sur lui) qui demanda s’il étaitendetté. Quand on l’informa qu’il avait une dette de deux dinars, il recula ets’abstint de lui faire la prière des morts. Abou Qatadadit alors:

–Je m’engage àpayer les deux dinars, ô Messager d’Allah.

–Tu respectesle droit du créancier et en décharges le défunt?

–Oui. Ilavança et lui fit la prière prévue.

S’agissant de l’argumentthéorique, il réside dans le fait qu’en principe un devoir doit être accomplirapidement puisqu’il n’est permis de le retarder que quand un argument le permet.»Extrait de char’hal-moumt’i (5/260).

Cheikh Muhammadal-Moukhtarach-Chinquiti (Puisse Allah le protéger)a dit: «Dès lors, leshéritiers commettent un péché quand ils retardent le paiement des dettes. Quandun père ou un proche parent meurt et laisse des fonds ou une maison alors qu’ilest endetté, les héritiers doivent vendre la maison pour payer ses dettes. Pource faire, ils doivent louer (une maison) ou rester dans la maison (paternelle)en tant que locataires ou déménager ailleurs. Laisser la dette suspendue à saconscience alors qu’il a laissé des fonds pouvant servir à la régler revient àse comporter injustement à l’égard du défunt. Quand celui-ci n’est autre quel’un des père et mère, l’injustice devient alors plus grave.

Selon uneinformation reçue du Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui):« L’âme du défunt musulman est suspendue à sa dette). Pourcertains ulémas, quand le défunt est endetté, on le prive des bienfaits divinsjusqu’au règlement de ses dettes. C’est le sens de ses propos:L’âme du croyant est mis en gage à cause deses dettes ou suspendue à sa dette selon une version. Cela signifie qu’ellesera privée du bienfait (divin) jusqu’au règlement de ses dettes.

Ceci s’attestedans le hadith d’Abou Qatada (P.A.a)cité dans le Sahih et selon lequel quand onprésenta un mort devant le Messager d’Allah (Bénédiction et salut soient surlui) et il dit:

–A-t-il laissé une dette?

–Deux dinars.

–A-t-il laissé de quoi la payer?

–Non.

–Priez pourvotre compagnon. Abou Qatada dit:

–Je les prendsen charge, ô Messager d’Allah!

Le Prophète(Bénédiction et salut soient sur lui) lui fit la prière des morts. Abou Qatada dit: Chaque fois qu’il merencontrait, il disait : as-tu réglé la dette? Je lui répondais : pas encore.Un jour, il me rencontra et me dit: as-tu réglé ladette? Je lui répondis affirmativement. Il dit:maintenant sa peau s’est refroidie Tout ceci montre l’importance de la detteet la nécessité de la régler rapidement, notamment quand elle concerne les pèreet mère car elle devient prioritaire. Allah Très-haut le sait mieux.» Extraitde Charh az-Zad.

Deuxièmement,une fois les dettes du défunt réglées, on répartit la succession comme suit:

-les deuxépouses héritent le huitièmeà cause de la présence d’une descendance habilitée à hériter. Onleur répartit le huitième équitablement à l’avis unanime des ulémas. Voir al-Moughni d’Ibn Qoudama(6/171).

Ensuite, lereste de la succession revient aux enfants du défunt, le male recevant ledouble de la part de la femelle. Peu importe qu’ils soient des frères germainsou consanguins. Ils sont tous égaux quant à leur droit à la succession. A cepropos, le Très-haut dit: En ce qui concerne vosenfants, Allah vous prescrit d’attribuer au garçon une part égale à celle dedeux filles… (Coran,4:11).

Si une partiedes héritiers refusent de régler la dette du défunt, on les empêche de recevoirleur part de l’héritage et d’en disposer jusqu’à ce que la dette du défunt soitpayée. Les créanciers peuvent les amener devant la justice et les empêcher dedisposer de la succession jusqu’au recouvrement de leur droit.

Allah le saitmieux