Le statut du Waqf

Waqf consiste à immobiliser un capital et à libérer son usufruit. Par capital, on entend tout ce dont on peut tirer un profiter tout en le préservant tel les maisons, les boutiques , ls champs etc. Par usufruit, on entend la jouissance du revenu de l’exploitation comme les fruits , le loyer et l’occupation d’une maison, etc.

La création d’un waqf est un oeuvre pie fortement recommandée par l’islam. Cela s’atteste dans ce hadith cité dans les Deux Sahih selon lequel Omar (P.A.a) dit: 

– Messager d’Allah, j’ai acquis à Khaybar une terre qui est le plus précieux de mes biens. Que m’ordonnes -tu à ce sujet? 

– Tu peux l’immobiliser et faire aumône des revenus de son exploitation, si tu veux, à condition toutefois qu’elle ne puisse être ni vendue ni donnée ni héritée.  Omar fit de ses revenus une aumône destinée aux pauvres , à ses proches et aux esclaves à affranchir, au chemin d’Allah, aux fils du chemin (voyageurs en difficulté) et aux hôtes. Mouslim a rapporté dans son Sahih que le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit:  Quand un être humain décède, ses actions cessent à l’exception trois: une aumône courante, un savoir à l’utilité pérenne et un enfant pieux qui prie pour lui.  Djaber dit: Il n’y avait pas parmi les compagnons du Messager d’Allah (Bénédiction et salut soient sur lui) un seul qui en avait les moyens et n’ait créé un waqf. 

Al-Qourtubi (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde ) a dit:  Aucune divergence n’existe au sein des imams à propos de l’immobilisation des canaux d’eau, des mosquées en particulier , contrairement à tout le reste. 

Le constituant doit jouir de la liberté de gérer (des biens) parce que majeur et sain d’esprit. Le mineur, le débile et l’esclave sont exclus.

Un waqf se constitue de l’une des deux manières. La première consiste à l’exprimer verbalement en disant : je destine cet espace  à abriter une mosquée, par exemple. La deuxième consiste dans un acte qui exprime le waqf selon la coutume. C’est comme le fait de transformer son domicile en mosquée et y appeler le public à la prière ou faire d’une terre un cimetière et permettre aux gens d’y enterrer leurs morts.

Les formules employées pour  établir le waqf se divisent en deux parties. La première est composée de formules claires telle: j’immobilise, je destine exclusivement à , je libère, je nomme. Voilà des formules claires car ils ne laissent pas penser à autre chose que le waqf. L’emploi de l’une d’elles suffit pour donner à la chose le statut de waqf, sans aucune autre précision . La deuxième partie comporte des formules périphrastiques. C’est le cas de : j’ai fait aumône de … je rends sacré..j’affecte perpétuellement…Il s’agit là de la périphrases car elles peuvent faire entendre autre chose que le waqf. L’emploi de l’une de ces formule doit être doublé de l’intention d’établir un waqf ou suivi d’une expression claire ou d’autres formules périphrastiques ou explicites. C’est comme dire: j’en ai fait une aumône définitive ou destinée à tous ou sacrée ou à perpétuité. La formule périphrastique peut être complétée en disant : j’en ai fait une aumône non susceptible d’être vendue ou héritée.

La validité du waqf dépend des conditions suivantes:

Premièrement, le constituant doit jouir de la liberté de gérer comme on l’a dit plus haut.

Deuxièmement, l’objet du waqf doit être utilisable de manière durable.On ne fait pas waqf d’une chose qui disparait dès qu’on l’utilise comme la nourriture.

Troisièmement, l’objet du waqf doit être déterminé en disant par exemple : je fais waqf de l’un de mes esclaves ou de l’une de mes maisons.

Quatrièmement, la destination doit revêtir un caractère caritatif. L’acte doit viser de se rapprocher d’Allah le Très-haut comme c’est le cas dans la construction d’une mosquée, de l’aménagement d’un réseau d’adduction d’eau, de l’assistance aux pauvres, de l’approvisionnent en eau (des populations) de la dotation en livres et du secours aux proches. On ne peux pas faire un waqf dans un domaine non caritatif   comme l’entretien des lieux de culte des infidèles, l’achat des livres des athées, la constitution de waqf pour l’éclairage de mausolées ou leur encensement ou le paiement de leurs gardiens  car tout cela concourt à la désobéissance  au chirk et à l’infidélité.

Cinquièmement, la constitution d’un waqf au profit d’une personne déterminée suppose que celle-ci soit habilitée à jouir d’une propriété stable. Celui qui ne se trouve pas dans ce cas ne peut pas être le destinataire d’un waqf. C’est le cas d’un défunt ou d’un animal.

Sixièmement, la validité de la constitution d’un waqf requiert qu’il soit à effet immédiat et irréversible. Le waqf ne saurait être ni provisoire ni suspendu, à moins de le suspendre à la mort du constituant  en disant :  Dès ma mort, ma  maison deviendra un waqf pour les pauvres.  Ceci s’atteste dans un hadith cité par Abou Dawoud selon lequel Omar dit :  Si quelque chose m’arrive, ma terre Samgh devient une aumône.  Cette déclaration était répandue et n’était contestée par personne. Ce qui lui donna valeur de consensus. Le waqf suspendu à la mort du constituant doit être prélevé du tiers des biens car il est assimilable au testament.

L’une des dispositions régissant le waqf veut qu’on tienne compte de toute condition formulée par le constituant  et conforme à la loi religieuse  car le Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui) a dit:   Les musulmans sont tenus de respecter les conditions qu’ils concluent entre eux à moins qu’elles ne violent la loi religieuse.  C’est encore parce qu’Omar a constitué un waqf assorti d’une condition. Si le respect de celle-ci n’était pas obligatoire , sa formulation aurait été superflue. Si la condition formulée par le constituant porte sur une quantité ou une priorité à donner à des bénéficiaires par rapport à d’autres, ou les loge à la même enseigne, ou spécifie une qualité à posséder  par le bénéficiaire ou à ne pas posséder, ou consiste à se préserver le droit de regard sur le waqf, etc, on doit respecter la condition si elle ne contredit ni le livre ni la Sunna. E l’absence d’une condition , les bénéficiaires doivent être traité sur un pied d’égalité.

Si aucun superviseur n’est nommé pour veilleur sur un waqf ou si le superviseur désigné est mort, le bénéficiaire se charge de la supervision. Si le waqf est destiné à un domaine tel les mosquées ou un groupe impossible à recenser , la supervision revient à l’autorité publique ou à son représentant. Le superviseur doit craindre Allah et veille à assurer une bonne gestion du waqf car c’est une responsabilité qui lui  a été confiée.

Si on constitue un waqf au profit de ses enfants, les mâles et ls femelles doivent être traités sur le même pied d’égalité car c’est leur bien commun qu’ils doivent se partager équitablement. C’est comme si on leur cédait un bien à se partager équitablement. Le waqf doit subir le même traitement. Après ses enfants , le waqf passe aux enfants de ses fils à l’exclusion de ceux de ses filles car leurs pères sont des étrangers et c’est à ceux-ci que leur généalogie est rattachée et c’est aussi parce qu’ils (les fils des filles) ne sont pas concernés par la parole du Très-haut:  Voici ce qu’Allah vous enjoint au sujet de vos enfants  (Coran,4:11) Des ulémas pensent qu’ils (les fils des filles) sont bien concernés car le terme enfant englobe les filles. Les enfants de ces dernières sont les enfants des enfants.Allah le sait mieux.

Si le constituant disait : c’est un waqf pour mes fils ou les fils d’unTel, le waqf serait réservé aux fils car ce terme désigne réellement les mâles. Le Très-haut dit:  Lui appartient-Il les filles à vous les fils.  (Coran,52:39) Si les bénéficiaires désignés constituent une tribu tels les Bani Hachim, les Bani Tamim, leurs femmes sont incluses car le terme tribu engobe les mâles et les femelles.

Si le waqf appartient à un groupe qu’on peut recenser, on doit leur en faire profiter tous en toute égalité. Si on ne peut pas les recenser comme c’est le cas pour les Bani Hachim et les Bani Taimim on n’est pas tenu de leur en faire bénéficier tous, cela n’étant pas possible. Il est alors permis de se limiter à une partie des destinataires à l’excision des autres.

Le contrat établissant le waqf devient  contraignant dès sa prononciation.Il n’est pas permis de le dissoudre  en vertu de la parole du Prophète (Bénédiction et salut soient sur lui):  Son capital ne peut être ni vendu ni donné ni hérité  Pour at-Tirmidhi, la pratiqué perpétuée par les ulémas est fondée sur ce hadith. O ne le dissout pas parce qu’il est pérenne. On ne le vend pas et ne le déménage , à moins qu’il ne devienne complètement inutilisable. C’est le cas d’une maison tombée en ruine que le revenu généré par le waqf ne permet pas de restaurer, ou une terre de culture dégradée et redevenue aride et impossible à régénérer à l’aide du revenu du waqf. Quand un waqf se retrouve dans un tel état, on le vend et utilise le prix pour constituer un autre waqf pareil car c’est plus à même de se conformer à l’objectif visé par le constituant. A défaut de pouvoir trouver un waqf pareil au premier , on cherche un waqf substitutif qui acquiert ce statut dès son achat.

Quand  une  mosquée waqf se détériore au point de s’effondrer , on vend le terrain et utilise le prix pour construire une autre mosquée ailleurs. Si le revenu du waqf destiné à couvrir les besoins d’une mosquée les dépasse, on peut en faire profiter une autre mosquée car on ne ferait que l’utiliser dans le domaine pour lequel le waqf est constitué. On peur aussi faire du surplus une aumône au profit des pauvres.

Quand un waqf est constitué au profit d’une personne déterminée en disant par exemple: ce waqf revient à unTel et qu’il faut lui donne chaque année cent. Si le waqf génère une somme supérieure, on l’épargne au profit du bénéficiaire. Cheikh Taquddine (Puisse Allah lui accorder Sa miséricorde ) a dit: « Si l’on sait que le revenu du waqf dépasse régulièrement (ce qui est affecté au bénéficiaire) on le lui donne car  sa conservation ne sert à rien.

Quand on constitue un waqf au profit d’une mosquée et que celle-ci s’effondre. S’il n’est pas possible de la reconstruire avec le revenu du waqf , on utilise ce revenu au profit d’autres mosquées .